LUFTREINIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3773762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773762
- Numéro de demande
- EP19781538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 9/16 (2006.01)B01D 53/32 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)B03C 3/12 (2006.01)B03C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- IN 201821013355 07.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051711 04.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/193433 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 28 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Naik, Praful Ramachandra
Maharashtra 411007, IN
Gupta, Alok Kumar
New Delhi 110017, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.