GEFORMTER BLOCK MIT KOLLAGEN
Brevet européen · EP3773767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773767
- Numéro de demande
- EP19717616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/06 (2006.01)A61L 27/46 (2006.01)A61L 27/24 (2006.01)A61L 27/54 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)A61C 8/02 (2006.01)
- Priorité
- IL 25839218 27.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IL2019/050354 27.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/186557 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 18 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Titulaire
Datum Dental Ltd.
Lod 7120101, IL
Mandataire
Dennemeyer AG
6300 Zug
Inventeur
BAYER, Thomas
6248310 Tel Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.