MEDIZINISCHES EINSPRITZSYSTEM
Brevet européen · EP3773815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773815
- Numéro de demande
- EP19714692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 18305414 09.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058786 08.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/197325 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 29 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
Becton Dickinson France
38801 Le Pont de Claix Cedex, FR
Inventeur
NICOLAS, Maxime
38000 Grenoble, FR
GAGLIANO, Julien
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.