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Brevet européen · EP3773825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3773825
Numéro de demande
EP19721075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
EP 18164145 27.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052421 26.03.2019
Publication PCT
WO2019/186375 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Ypsomed AG

Brunnmattstraße 6, 3401 Burgdorf

Inventeur

RYTZ, Bernhard

3436 Zollbrück

SCHEURER, Simon

3006 Bern

KAPPELER, Krista

3004 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.