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Brevet européen · EP3773985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3773985
- Numéro de demande
- EP19719044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201862654909 P 09.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/026340 08.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/199676 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
BROWN, Scott M.
Minneapolis, MN 55440-1299, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.