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Brevet européen · EP3774035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3774035
Numéro de demande
EP19716692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
21 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/02 (2006.01)
C08F 110/14 (2006.01)
C08F 210/16 (2006.01)
C08F 4/659 (2006.01)
Priorité
US 201862650412 P 30.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/024034 26.03.2019
Publication PCT
WO2019/191068 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Inventeur

KEATON, Richard J.

Lake Jackson, Texas 77566, US

HUACUJA, Rafael

Lake Jackson, Texas 77566, US

WILSON, David R.

Midland, Michigan 48674, US

KLOSIN, Jerzy

Midland, Michigan 48674, US

PEARSON, David M.

Lake Jackson, Texas 77566, US

SENECAL, Todd D.

Midland, Michigan 48674, US

MUKHOPADHYAY, Sukrit

Midland, Michigan 48674, US

WOODWARD, William H. H.

Midland, Michigan 48667, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.