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Brevet européen · EP3774111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774111
- Numéro de demande
- EP19721100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B21F 27/02 (2006.01)B21F 27/06 (2006.01)E04C 5/04 (2006.01)B21F 27/00 (2006.01)E02B 3/12 (2006.01)E01F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800004022 28.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052534 28.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/186447 03.10.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
FERRAIOLO, Francesco
40069 Zola Predosa (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.