GELENK MIT DOPPELBREMSE
Brevet européen · EP3774195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774195
- Numéro de demande
- EP19776815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/10 (2006.01)B25J 17/02 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)A61B 34/35 (2016.01)
- Priorité
- US 201862649835 P 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/024787 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/191561 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Intuitive Surgical Operations, Inc.
Sunnyvale, CA 94086-5301, US
Inventeur
LAMBRECHT, Bram Gilbert Antoon
Sunnyvale, CA 94086, US
HOURTASH, Arjang M.
Sunnyvale, CA 94086, US
TABANDEH, Saleh
Sunnyvale, CA 94086, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.