FREQUENZREGELUNG VON STREUERSCHWINGUNGEN
Brevet européen · EP3774292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774292
- Numéro de demande
- EP18936465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2018
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 10/37 (2021.01)B22F 12/60 (2021.01)B22F 12/63 (2021.01)B22F 12/90 (2021.01)B29C 64/214 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 50/02 (2015.01)B22F 10/14 (2021.01)B22F 10/28 (2021.01)B29C 64/227 (2017.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/055574 12.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/076337 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
CHAMPION, David A.
Corvallis, Oregon 97330-4239, US
SPIERINGS, Adriaan
9014 St. Gallen
BAUER, Thomas
9014 St. Gallen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.