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Brevet européen · EP3774316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3774316
Numéro de demande
EP19711877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
27 avr. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102018107245 27.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/056421 14.03.2019
Publication PCT
WO2019/185362 03.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Moog GmbH

Hans-Klemm-Strasse 28, 71034 Böblingen, DE

Inventeur

KIRCH, Klaus

52080 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.