SCHNEIDEMODUL UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3774363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774363
- Numéro de demande
- EP18925515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2018
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B26D 7/26 (2006.01)B26D 1/20 (2006.01)B26D 1/24 (2006.01)B41J 11/70 (2006.01)B41J 11/68 (2006.01)B65H 35/00 (2006.01)B26D 1/18 (2006.01)B65H 35/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/040617 02.07.2018
- Publication PCT
- WO2020/009689 09.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
ORMAECHEA SARACIBAR, Joseba
08174 Sant Cugat del Valles, ES
GISTAS PEREZ, Angel
08174 Sant Cugat del Valles, ES
RUIZ MARTINEZ, Felix
08174 Sant Cugat del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.