WARENKORB

Brevet européen · EP3774491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3774491
Numéro de demande
EP19749272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
24 avr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/16 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
B60B 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019111346 02.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/069919 24.07.2019
Publication PCT
WO2020/221469 05.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

GASCHE, Thomas

89340 Leipheim, DE

STÖCKLE, Dieter

89361 Landensberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.