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Brevet européen · EP3774494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774494
- Numéro de demande
- EP19719177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62B 5/00 (2006.01)B62B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 4752018 13.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058988 09.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/197421 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 27 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.09.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.