BREMSSYSTEM FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP3774511 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3774511
Numéro de demande
EP19775008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B62L 3/08 (2006.01)
B62L 3/02 (2006.01)
B60T 8/26 (2006.01)
B60T 7/10 (2006.01)
B60T 11/16 (2006.01)
Priorité
IN 201841011027 26.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052381 25.03.2019
Publication PCT
WO2019/186349 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 12 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.02.2024

  6. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

TVS Motor Company Limited

Jayalakshmi Estates 29 (old No. 8) Haddows Road, Chennai 600006, IN

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

BABU, Rengarajan

Chennai 600 006, IN

MATHEWS, Winney Kakkanattu

Chennai 600 006, IN

KARANAM, Venkata Mangaraju

Chennai 600 006, IN

DHEVARAJ, Selvam

Chennai 600 006, IN

MOHAN, Shanmugam

Chennai 600 006, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.