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Brevet européen · EP3774529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3774529
Numéro de demande
EP19714745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
8 janv. 2025
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 27/08 (2023.01)
B64C 27/20 (2023.01)
B64C 39/02 (2023.01)
B64D 27/24 (2024.01)
Priorité
GB 201805011 28.03.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050797 21.03.2019
Publication PCT
WO2019/186118 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Sony Europe B.V.

The Heights, Brooklands, Weybridge, Surrey KT13 0XW, GB

Inventeur

ROSE, Nicolas Pierre

Eastleigh Hampshire SO53 4HA, GB

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