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Brevet européen · EP3774603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774603
- Numéro de demande
- EP19732114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 27/30 (2006.01)B65G 27/28 (2006.01)B65G 27/32 (2006.01)B65G 43/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 4412018 05.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052268 20.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/193442 10.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- EGE LEE & ROIDER Patentanwälte, Spitalgasse 24, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 20 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
1 entrée antérieure
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.