CONTAINER TERMINAL
Brevet européen · EP3774612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774612
- Numéro de demande
- EP19759278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65G 63/00 (2006.01)B65G 67/60 (2006.01)
- Priorité
- CH 9522018 03.08.2018
- Demande PCT
- PCT/CH2019/050015 24.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/024069 06.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 7 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 15 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 17 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 1 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.