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Brevet européen · EP3774615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774615
- Numéro de demande
- EP19723553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 1/06 (2006.01)B65H 3/08 (2006.01)B65H 3/24 (2006.01)B65H 3/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201862657219 P 13.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/027172 12.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/200226 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
CHRISTMAN, Russell T.
Dunstable, Massachusetts 01827, US
ORSINI, Thomas P.
Sterling, Massachusetts 01564, US
WHITE, Patrick G.
Westford, Massachusetts 01886, US
HAMLIN, Christopher C.
Worcester, Massachusetts 01606, US
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