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Brevet européen · EP3774677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774677
- Numéro de demande
- EP19717091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 3/087 (2006.01)C03C 3/091 (2006.01)C03C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862649958 P 29.03.2018NL 2020914 11.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/024659 28.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/191480 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
GUO, Xiaoju
New York 14870, US
LEZZI, Peter Joseph
New York 14830, US
LUO, Jian
New York 14870, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.