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Brevet européen · EP3774691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774691
- Numéro de demande
- EP19715032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C04B 37/00 (2006.01)B32B 9/00 (2006.01)E04F 13/14 (2006.01)E04C 2/288 (2006.01)A47B 96/18 (2006.01)A47B 96/00 (2006.01)B32B 3/02 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)B32B 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018107675 29.03.2018DE 102018117887 24.07.2018DE 102018130943 05.12.2018DE 102019107290 21.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057715 27.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/185711 03.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 15 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
91054 Erlangen, DE
42653 Solingen, DE
33803 Steinhagen, DE
33129 Delbrück, DE
33104 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.