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Brevet européen · EP3774698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774698
- Numéro de demande
- EP19715871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07B 59/00 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)C07D 237/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201805253 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058112 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/185933 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 22 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 2 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- GE Healthcare Limited, Amersham Place, Little Chalfont, Buckinghamshire HP7 9NA, Royaume-Uni → GE Healthcare Limited, Pollards Wood, Nightingales Lane, Chalfont St. Giles, Buckinghamshire HP8 4SP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
Buckinghamshire HP7 9NA, GB
Buckinghamshire HP7 9NA, GB
Buckinghamshire HP7 9NA, GB
Nydalen, N-0401 Oslo, NO
Buckinghamshire HP7 9NA, GB
Buckinghamshire HP7 9NA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.