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Brevet européen · EP3774713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3774713
Numéro de demande
EP19784254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B01D 69/12 (2006.01)
C07C 19/03 (2006.01)
C08F 14/22 (2006.01)
C08K 7/06 (2006.01)
C08F 8/46 (2006.01)
C08F 214/22 (2006.01)
C08K 7/02 (2006.01)
C08K 9/08 (2006.01)
D06M 14/36 (2006.01)
C09D 127/12 (2006.01)
Priorité
US 201862655481 P 10.04.2018
Demande PCT
PCT/US2019/026492 09.04.2019
Publication PCT
WO2019/199753 17.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Arkema, Inc.

900 First Avenue, King of Prussia, PA 19406, US

Inventeur

GOLDBACH, James T.

Paoli, Pennsylvania 19301, US

BONNET, Anthony

69720 Saint Laurent de Mure, FR

LIN, Caiping

Hartford, Connecticut 06117, US

KAHN, Andrew

Eagleville, Pennsylvania 19403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.