REAKTION VON GLYKOLALDEHYD
Brevet européen · EP3774717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774717
- Numéro de demande
- EP19716869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C07C 209/26 (2006.01)C07C 213/02 (2006.01)C07C 213/08 (2006.01)C07C 215/12 (2006.01)C07C 211/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201862652751 P 04.04.2018GB 201904612 02.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058557 04.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/193117 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
FAVEERE, William, Hendrik
9000 Gent, BE
SELS, Bert
2260 Westerlo, BE
PELCKMANS, Michiel, Jules, Y
2400 Mol, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.