POLYURETHANSCHAUMBILDENDE ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3774968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3774968
- Numéro de demande
- EP19715106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/16 (2006.01)C08G 18/18 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/38 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08L 75/06 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18166182 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058696 05.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/193178 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
DUIJSTERS, Thomas
2300 Turnhout, BE
BOEYKENS, Ivan
2300 Turnhout, BE
GEBOES, Peter
2300 Turnhout, BE
TRIMBOS, Yvo F.H
2300 Turnhout, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.