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Brevet européen · EP3775051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775051
Numéro de demande
EP19713473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
4 juin 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27N 1/00 (2006.01)
B27N 1/02 (2006.01)
B27N 3/00 (2006.01)
B27N 3/02 (2006.01)
C09J 161/20 (2006.01)
D04H 1/64 (2012.01)
C08G 12/06 (2006.01)
Priorité
GB 201804906 27.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/057801 27.03.2019
Publication PCT
WO2019/185760 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Knauf Insulation SPRL

4600 Visé, BE

Inventeur

HAND, Richard

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

LAING, James

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.