CYCLOPENTANONVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3775119 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775119
- Numéro de demande
- EP19783556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A23L 27/20 (2016.01)C07C 49/647 (2006.01)
- Priorité
- EP 18200512 15.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077756 14.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/078892 23.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 26 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.