REINIGUNGSMITTEL

Brevet européen · EP3775126 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775126
Numéro de demande
EP19724494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C11D 1/83 (2006.01)
C11D 3/00 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 18177814 14.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062577 16.05.2019
Publication PCT
WO2019/238350 19.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

BATCHELOR, Stephen, Norman

Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

BENNETT, Julie

Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

THORLEY, David, Christopher

Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.