GEWEBE UND SCHLEIFMITTEL DAMIT

Brevet européen · EP3775340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775340
Numéro de demande
EP19712211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B24D 11/02 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/533 (2021.01)
D03D 15/567 (2021.01)
D03D 15/573 (2021.01)
D03D 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 18164287 27.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/057433 25.03.2019
Publication PCT
WO2019/185544 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 23 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.10.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

WIXMERTEN, Bodo

4123 Allschwil

DAVIES, Mark

Swansea SA2 8LE, GB

WHITEHEAD, Brent

Bacup Lancashire OL13 8GX, GB

TYLER, Michael

Harrogate HG1 3DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.