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Brevet européen · EP3775365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775365
- Numéro de demande
- EP19712203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D07B 1/02 (2006.01)D07B 1/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 18250010 26.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057298 22.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/185487 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
JEAYS, Adam
Sheffield S10 4BB, GB
SINSBURY, Ian
Airdrie, North Lanarkshire ML6 6NL, GB
TAYLOR, James
Glasgow, Scotland G38 SE, GB
HUNTER, Timothy
Glasgow G41 2NW, GB
WANG, Pengzhu
Doncaster DN4 7EA, GB
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