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Brevet européen · EP3775365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775365
Numéro de demande
EP19712203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
19 juin 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/02 (2006.01)
D07B 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 18250010 26.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/057298 22.03.2019
Publication PCT
WO2019/185487 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  3. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Inventeur

JEAYS, Adam

Sheffield S10 4BB, GB

SINSBURY, Ian

Airdrie, North Lanarkshire ML6 6NL, GB

TAYLOR, James

Glasgow, Scotland G38 SE, GB

HUNTER, Timothy

Glasgow G41 2NW, GB

WANG, Pengzhu

Doncaster DN4 7EA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.