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Brevet européen · EP3775367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775367
- Numéro de demande
- EP19715079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- D07B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018205566 12.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058164 01.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/197193 17.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
LÄMMERMANN, Helmut
91126 Schwabach, DE
KOHL, Jürgen
91126 Kammerstein, DE
KRAUS, Andreas
91126 Schwabach, DE
SCHMIDT, Mathias
91126 Kammerstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.