VERPACKUNGSMATERIAL MIT ABSORPTIONSEIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP3775372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775372
Numéro de demande
EP19775215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
11 oct. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 21/14 (2006.01)
D21H 21/50 (2006.01)
D21H 19/14 (2006.01)
D21H 19/40 (2006.01)
D21H 19/66 (2006.01)
D21H 19/68 (2006.01)
D21H 27/00 (2006.01)
D21H 27/02 (2006.01)
D21H 27/10 (2006.01)
Priorité
US 201862648633 P 27.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/023584 22.03.2019
Publication PCT
WO2019/190913 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

BATES, Aaron

Kennesaw, GA 30152, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.