ZUNGENSCHIENE
Brevet européen · EP3775375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775375
- Numéro de demande
- EP19717411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01B 5/02 (2006.01)E01B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 872018 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/AT2019/000006 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/183649 03.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
1 entrée antérieure
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
8724 Spielberg, AT
8055 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.