TRANSPORTKARRE FÜR EINEN BAGGER UND BAGGERSYSTEM
Brevet européen · EP3775398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775398
- Numéro de demande
- EP19720381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E02F 3/64 (2006.01)B60P 1/00 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)B62D 63/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018108196 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058658 05.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/193163 10.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 26 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Jansen, Thomas
67549 Worms, DE
Inventeur
Jansen, Thomas
67549 Worms, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.