ELEKTROMECHANISCHER SCHLOSSKERN

Brevet européen · EP3775445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775445
Numéro de demande
EP19784624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 13/00 (2006.01)
E05B 13/10 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05B 9/08 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
US 201862657578 P 13.04.2018
US 201962829974 P 05.04.2019
Demande PCT
PCT/US2019/027220 12.04.2019
Publication PCT
WO2019/200257 17.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Inventeur

ALLEN, Brendon

Indianapolis, Indiana 46222, US

SNODGRASS, John Andrew

Indianapolis, Indiana 46222, US

BARNETT, Street Anthony, III

Whitestown, Indiana 46075, US

VIKLUND, Michael Hans

Indianapolis, Indiana 46222, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.