ANTRIEBSVORRICHTUNG FÜR EINEN VERSCHIEBBAREN FLÜGEL ALS SCHIEBEFLÜGEL ODER VERSCHIEBBAREN HEBE-SCHIEBEFLÜGEL EINES FENSTERS ODER EINER TÜR

Brevet européen · EP3775459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775459
Numéro de demande
EP19709859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E05F 15/635 (2015.01)
Priorité
DE 202018001609 U 27.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/054989 28.02.2019
Publication PCT
WO2019/185283 03.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

SIEGENIA-AUBI KG

Industriestraße 1-3, 57234 Wilnsdorf, DE

Inventeur

WÖLPER, Hendrik

58332 Schwelm, DE

PAI-SOLER, Erich

54411 Hermeskeil, DE

KOWALZICK, Holger

42549 Velbert, DE

ZÖLLER, Martin

57074 Siegen, DE

BERENS, Wolfgang

54427 Kell am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.