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Brevet européen · EP3775569 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775569
Numéro de demande
EP19716109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04D 29/057 (2006.01)
F04D 29/051 (2006.01)
Priorité
DE 102018108828 13.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/058234 02.04.2019
Publication PCT
WO2019/197207 17.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 17 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  5. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.