SELBSTBOHRENDE BOLZEN UND MUTTER
Brevet européen · EP3775585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775585
- Numéro de demande
- EP19780715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)F16B 37/08 (2006.01)
- Priorité
- IL 25848018 01.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IL2019/050371 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/193588 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Chen, Ami
3760321 Harish, IL
Inventeur
Chen, Ami
3760321 Harish, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.