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Brevet européen · EP3775643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775643
Numéro de demande
EP19721109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/128 (2006.01)
F16K 31/42 (2006.01)
G05D 16/20 (2006.01)
F15B 21/08 (2006.01)
Priorité
IT 201800004110 30.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052589 29.03.2019
Publication PCT
WO2019/186483 03.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Camozzi Automation S.p.A.

Via Eritrea 20/I, 25126 Brescia, IT

Inventeur

CAMISANI, Andrea

25126 Brescia, IT

FERRARINI, Dario

25126 Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.