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Brevet européen · EP3775657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775657
Numéro de demande
EP19721116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
20 avr. 2022
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/084 (2006.01)
F16L 37/12 (2006.01)
Priorité
IT 201800004125 30.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/052611 29.03.2019
Publication PCT
WO2019/186494 03.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

LOCATELLI, Silvia

23841 Annone di Brianza (LC), IT

POZZI, Marco

23841 Annone di Brianza (LC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.