GEHÄUSE FÜR EINE DUNSTABZUGSHAUBE

Brevet européen · EP3775699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3775699
Numéro de demande
EP19708676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
IT 201800003993 27.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/051115 12.02.2019
Publication PCT
WO2019/186289 03.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

LATINI, Stefano

60044 Fabriano AN, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.