HAUSHALTS-DAMPFBEHANDLUNGSGERÄT
Brevet européen · EP3775701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775701
- Numéro de demande
- EP19708551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D06F 39/40 (2024.01)D06F 58/20 (2006.01)F24C 15/32 (2006.01)F24C 15/00 (2006.01)A47J 27/21 (2006.01)D06F 75/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 18290027 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055657 07.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/185321 03.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
ALBRECHT, Arnaud
67100 Strasbourg, FR
CHABUT, Nicolas
67140 Gertwiller, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.