DECKENSTRAHLPLATTEN-ANORDNUNG
Brevet européen · EP3775702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775702
- Numéro de demande
- EP19724246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24D 3/14 (2006.01)F24D 3/16 (2006.01)E04B 9/24 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)E04B 9/00 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)E04B 9/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 4602018 10.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052921 09.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/197991 17.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 16 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
HOLZWARTH, Jörg
77974 Meißenheim/Kürzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.