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Brevet européen · EP3775849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3775849
- Numéro de demande
- EP19776161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G08B 19/02 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)B60W 40/06 (2012.01)B60W 50/14 (2020.01)B60K 35/00 (2024.01)G08G 7/00 (2006.01)G08G 1/01 (2006.01)G08G 1/0967 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201815939579 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/023960 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/191016 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
RENNÓ, Nilton O.
Ann Arbor, Michigan 48103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.