MÉCANISME DE QUANTIÈME ANNUEL
Brevet européen · EP3776095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776095
- Numéro de demande
- EP19708901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/253 (2006.01)
- Priorité
- EP 18165750 04.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051143 13.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/193430 10.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 9 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
1588 Cudrefin
01220 Divonne-les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.