SERVERBASIERTE THERMOSTATSTEUERUNG

Brevet européen · EP3776100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3776100
Numéro de demande
EP19777320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
11 sept. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 13/00 (2006.01)
F24F 11/47 (2018.01)
F24F 11/58 (2018.01)
F24F 110/10 (2018.01)
F24F 110/12 (2018.01)
F24F 11/64 (2018.01)
F24F 130/10 (2018.01)
G05B 15/02 (2006.01)
Priorité
US 201815940470 29.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/023705 22.03.2019
Publication PCT
WO2019/190929 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Inventeur

HOFFMAN, Michael

Poway, California 92064, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.