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Brevet européen · EP3776120 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776120
- Numéro de demande
- EP19781562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)F03D 17/00 (2016.01)G05B 19/418 (2006.01)G05B 19/18 (2006.01)G06F 11/30 (2006.01)H03K 19/0175 (2006.01)G05B 19/05 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G01R 31/34 (2020.01)
- Priorité
- US 201815947721 06.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/025720 04.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/195510 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 27 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
HESS, Dustin
Minden, NV 89423, US
CLEMENS, Steven, Thomas
Minden, NV 89423, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.