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Brevet européen · EP3776172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776172
- Numéro de demande
- EP19726289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201815981536 16.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/031969 13.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/222076 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.