FAHRZEUGIDENTIFIKATIONSMITTEL
Brevet européen · EP3776359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776359
- Numéro de demande
- EP19718246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06K 19/07 (2006.01)B60R 13/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018002585 28.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/000094 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/185192 03.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
BEENKEN, Björn
27777 Ganderkesee/Rethorn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.