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Brevet européen · EP3776523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3776523
Numéro de demande
EP19718068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2019
Publié
17 févr. 2021
Délivré
11 mars 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 3/3275 (2016.01)
G09G 3/20 (2006.01)
G09G 3/00 (2006.01)
G06F 3/14 (2006.01)
G09G 3/3225 (2016.01)
Priorité
EP 18165277 29.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/058114 29.03.2019
Publication PCT
WO2019/185935 03.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

VAN EESSEN, Wim

9770 Kruisem, BE

LAMBERT, Jasper Irené

8790 Waregem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.