ÉLÉMENT ÉLECTROCHIMIQUE DE TYPE LITHIUM/SOUFRE
Brevet européen · EP3776697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3776697
- Numéro de demande
- EP19716891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 8 juin 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0568 (2010.01)H01M 10/0569 (2010.01)H01M 4/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1853161 11.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058969 09.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/197410 17.10.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
FISCHER, Florent
33520 BRUGES, FR
HEZEQUE, Thierry
33240 Aubie Espessas, FR
JORDY, Christian
33440 SAINT LOUIS DE MONTFERRAND, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.